Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMS 2.0
M. Yann LE SOLLEU

Numéro de dépôt :
3967117
Date de dépôt :
08/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2022
SMS 2.0 de Yann LE SOLLEU

Présentation de la marque SMS 2.0

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2012 par monsieur Yann LE SOLLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMS 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphaël - France.

La marque SMS 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS 2.0 arrivera à expiration en date du 8 décembre 2022.

Yann LE SOLLEU a également déposé les autres marques suivantes : RIMOTE , CLOUD CONNECTE , Mobile Master Key , M2KEY , (Marque figurative) , M2Key , MOBILE MASTERKEY


M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphaël - France


M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphaël - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.