Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURE MONEY SYSTEM
YANN LE SOLLEU

Numéro de dépôt :
3647447
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
SECURE MONEY SYSTEM de YANN LE SOLLEU

Présentation de la marque SECURE MONEY SYSTEM

Déposée le 29 avril 2009 par YANN LE SOLLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURE MONEY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est YANN LE SOLLEU domicilié(e) 15 RUE MERTENS - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN LE SOLLEU domicilié(e) 15 RUE MERTENS - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

La marque SECURE MONEY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURE MONEY SYSTEM est expirée depuis le 29 avril 2019.

YANN LE SOLLEU a également déposé les autres marques suivantes : Service Mall System


YANN LE SOLLEU - 15 RUE MERTENS - 92270 - BOIS COLOMBES - France


YANN LE SOLLEU - 15 RUE MERTENS - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517250 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; Consultation financière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; Service rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir faire, concession de licences.