Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. YANN LE SOLLEU

Numéro de dépôt :
3977837
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
Marque figurative de YANN LE SOLLEU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur YANN LE SOLLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur YANN LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANN LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977837.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 janvier 2023.

YANN LE SOLLEU a également déposé les autres marques suivantes : RIMOTE , CLOUD CONNECTE , Mobile Master Key , M2KEY , SMS 2.0 , M2Key , MOBILE MASTERKEY


M. YANN LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


M. YANN LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils électroniques numériques mobiles, smartphones, programmes d'ordinateurs et de téléphones (logiciels téléchargeables) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.