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Marques déposées par monsieur YANN LE RAT
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X CARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X CARE
M. YANN LE RAT, Agissant pour le compte de la société "DEPOSANT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3966046
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
X CARE de YANN LE RAT

Présentation de la marque X CARE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur YANN LE RAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur YANN LE RAT domicilié(e) 192 RD10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANN LE RAT domicilié(e) 192 RD10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.

La marque X CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CARE est expirée depuis le 4 décembre 2022.


M. YANN LE RAT, Agissant pour le compte de la société "DEPOSANT" en cours de formation - 192 RD10 - 13126 - VAUVENARGUES - France


M. YANN LE RAT - 192 RD10 - 13126 - VAUVENARGUES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 17 avril 2014 - Renonciation partielle n°622977 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 17 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622976 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 29 octobre 2014 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°633919 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils pour massages esthétiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.