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Marques déposées par monsieur YANN LE QUELLEC
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OCCASUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCASUD
Monsieur YANN LE QUELLEC

Numéro de dépôt :
4558590
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
OCCASUD de YANN LE QUELLEC

Présentation de la marque OCCASUD

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par monsieur YANN LE QUELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur YANN LE QUELLEC domicilié(e) Domaine de Tréboul - 11150 - PEXIORA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCCARENT, Monsieur YANN LE QUELLEC domicilié(e) DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France.

La marque OCCASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASUD arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.


Monsieur YANN LE QUELLEC - Domaine de Tréboul - 11150 - PEXIORA - France


OCCARENT, Monsieur YANN LE QUELLEC - DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Machines-outils ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; bouldozeurs ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;

Véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.