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Marques déposées par Yann Le gal
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A.Disp'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.Disp'eau
Yann Le gal

Numéro de dépôt :
3868545
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
A.Disp\'eau de Yann Le gal

Présentation de la marque A.Disp'eau

Déposée le 20 octobre 2011 par Yann Le gal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A.Disp'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Yann Le gal domicilié(e) 16 rue Elise Dreux - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Le gal domicilié(e) 16 rue Elise Dreux - 37000 - Tours - France.

La marque A.Disp'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.Disp'eau est expirée depuis le 20 octobre 2021.


Yann Le gal - 16 rue Elise Dreux - 37000 - Tours - France


Yann Le gal - 16 rue Elise Dreux - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.