Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Breizh Coast Kustoms
Yann Le Douche

Numéro de dépôt :
3722686
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
Breizh Coast Kustoms de Yann Le Douche

Présentation de la marque Breizh Coast Kustoms

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par Yann Le Douche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Breizh Coast Kustoms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Yann Le Douche domicilié(e) 76 Quai de l'Odet - 29000 - Quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Le Douche domicilié(e) 76 Quai de l'Odet - 29000 - Quimper - France.

La marque Breizh Coast Kustoms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breizh Coast Kustoms est expirée depuis le 18 mars 2020.


Yann Le Douche - 76 Quai de l'Odet - 29000 - Quimper - France


Yann Le Douche - 76 Quai de l'Odet - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.