Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JACQUES & JEAN
M. Yann LE CORRE
M. Olivier CLOUTEAU

Numéro de dépôt :
4084803
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JACQUES & JEAN de Yann LE CORRE

Présentation de la marque JACQUES & JEAN

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par monsieur Yann LE CORRE et monsieur Olivier CLOUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUES & JEAN »

Les déposants sont monsieur Yann LE CORRE domicilié(e) 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France et monsieur Olivier CLOUTEAU domicilié(e) 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier CLOUTEAU domicilié(e) 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Yann LE CORRE - 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France

M. Olivier CLOUTEAU - 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France


M. Olivier CLOUTEAU - 2 rue Jean GUEHENNO - 35690 - ACIGNE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722921 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Console, table et mobilier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.