Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT BRETON
YANN LE BIHAN

Numéro de dépôt :
3472175
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
P\'TIT BRETON de YANN LE BIHAN

Présentation de la marque P'TIT BRETON

Déposée le 29 décembre 2006 par YANN LE BIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT BRETON »

Le déposant est YANN LE BIHAN domicilié(e) 41 – 43 Grand rue,78870 BAILLY - 78870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN LE BIHAN domicilié(e) 41 – 43 Grand rue,78870 BAILLY - 78870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT BRETON est expirée depuis le 29 décembre 2016.


YANN LE BIHAN - 41 – 43 Grand rue,78870 BAILLY - 78870 - France


YANN LE BIHAN - 41 – 43 Grand rue,78870 BAILLY - 78870 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sandwiches pizzas crêpes (alimentaire) biscuiterie ; gâteaux.