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Marques déposées par monsieur Yann Le Bail
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pot éthique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pot éthique
M. Yann Le Bail

Numéro de dépôt :
4132264
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
pot éthique de Yann Le Bail

Présentation de la marque pot éthique

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par monsieur Yann Le Bail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pot éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Yann Le Bail domicilié(e) 25 rue Pasteur - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Le Bail domicilié(e) 25 rue Pasteur - 56000 - Vannes - France.

La marque pot éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pot éthique est expirée depuis le 7 novembre 2024.

Yann Le Bail a également déposé les autres marques suivantes : Géoteq , RELAY CASH , ALLOBOULANGE , poethic , LA FRONDE PAYSANE (LA F P) , carto malin , ALLOPAIN


M. Yann Le Bail - 25 rue Pasteur - 56000 - Vannes - France


M. Yann Le Bail - 25 rue Pasteur - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

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