Marque expirée - Marque en non vigueur

carto malin
Yann Le Bail

Numéro de dépôt :
3576173
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/05/2018
carto malin de Yann Le Bail

Présentation de la marque carto malin

Déposée le 20 mai 2008 par Yann Le Bail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « carto malin »

Le déposant est Yann Le Bail domicilié(e) 8 rue Jean IV de Montfort,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Le Bail domicilié(e) 8 rue Jean IV de Montfort,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carto malin est expirée depuis le 20 mai 2018.

Yann Le Bail a également déposé les autres marques suivantes : Géoteq , RELAY CASH , pot éthique , ALLOBOULANGE , poethic , LA FRONDE PAYSANE (LA F P) , ALLOPAIN


Yann Le Bail - 8 rue Jean IV de Montfort,56000 VANNES - 56000 - France


Yann Le Bail - 8 rue Jean IV de Montfort,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels et progiciels permettant le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations touristiques, d'enseignes et de marketing direct, bases de données sur centre serveurs permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations touristiques, d'enseignes et de marketing direct, logiciels pour système de navigation (GPSetou par satellite) ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils etou d'informations en matière de voyage concernant les stations services, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles, les enseignes, les franchises et d'autres informations en matière de transport et voyages ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils etou d'informations en matière de voyage concernant les stations services, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles, les enseignes, les franchises et d'autres informations en matière de transport et voyages.