Transitions Actualités juridiques sur les transitions énergétiques, climatiques, environnementales et les mobilités.
Présentation de la marque Transitions Actualités juridiques sur les transitions énergétiques, climatiques, environnementales et les mobilités.
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par monsieur Yann Landot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Transitions Actualités juridiques sur les transitions énergétiques, climatiques, environnementales et les mobilités. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Transitions Actualités juridiques sur les transitions énergétiques, climatiques, environnementales et les mobilités. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transitions Actualités juridiques sur les transitions énergétiques, climatiques, environnementales et les mobilités. arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.
Republication pour erratum - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42