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Marques déposées par monsieur Yann HOIRET
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Scale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scale
Monsieur Yann HOIRET

Numéro de dépôt :
4601145
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
Scale de Yann HOIRET

Présentation de la marque Scale

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par monsieur Yann HOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Yann HOIRET domicilié(e) 3 rue de la plaine - 74150 - Rumilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hoiret Yann, Monsieur Yann Hoiret domicilié(e) 3 rue de la plaine - 74150 - Rumilly - France.

La marque Scale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scale arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


Monsieur Yann HOIRET - 3 rue de la plaine - 74150 - Rumilly - France


Hoiret Yann, Monsieur Yann Hoiret - 3 rue de la plaine - 74150 - Rumilly - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 28 octobre 2020 - Rejet partiel n°799646 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; insectes comestibles vivants ; plantes.