Déposée par voie électronique le 26 novembre 2020 par monsieur Yann HEURTAUX, monsieur Raphaël MERCIER, monsieur Mustapha KELAÏ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MASS HYSTERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-51 du 18 décembre 2020. .
Les déposants sont monsieur Yann HEURTAUX domicilié(e) 98 rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France, monsieur Raphaël MERCIER domicilié(e) 23 avenue des Chartreux - 13004 - MARSEILLE - France, monsieur Mustapha KELAÏ domicilié(e) 70 rue de l'Egalité - 93260 - LES LILAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yann HEURTAUX - 98 rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France
Monsieur Raphaël MERCIER - 23 avenue des Chartreux - 13004 - MARSEILLE - France
Monsieur Mustapha KELAÏ - 70 rue de l'Egalité - 93260 - LES LILAS - France
TWELVE, Madame Claire de CHASSEY - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Supports d'enregistrement numériques ; Films cinématographiques et photographiques; Enregistrements audio et vidéo; Bandes audio et vidéo; Disques acoustiques, disques, bandes, cassettes, cartouches, cartes et autres supports, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio, enregistrements vidéo, données, images, graphiques, textes, programmes ou informations; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; Appareils pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, l'encodage et le décodage de programmes radiophoniques et télévisés; Supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; Appareils d'enregistrement et de reproduction de sons, vidéos et données; Supports de mémoire, disques compacts, disques compacts interactifs, CD-ROM et DVD, minidisques; Films et programmes pour la télévision; Publications électroniques téléchargeables; Publications sous forme électronique, fournies en ligne à partir de bases de données ou sur Internet; Musique numérique fournie par Internet; Musique numérique disponible à partir de sites MP3 sur Internet ;
Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour artistes ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; Papier ; Carton ; Boîtes en papier ou en carton ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ; Objets d'art lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; Chaussures ; Chapellerie ; Chemises ; Vêtements en cuir ; Ceintures (habillement) ; Fourrures (vêtements) ; Gants (habillement) ; Foulards ; Cravates ; Bonneterie ; Chaussettes ; Chaussons ; Chaussures de plage ; Chaussures de ski ; Chaussures de sport ; Sous-vêtements ;
Diffusion de programmes de radio ou de télévision ; Transmission électronique de données ou de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau internet; Messagerie électronique ;
Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ; Informations en matière d'éducation ; Mise à disposition d'installations de loisirs ; Publication de livres ; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Production de films cinématographiques ; Location de postes de télévision ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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