Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

expertise-radiologie
Yann Hetmaniak Agissant pour le compte de la société “ SA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3521363
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
expertise-radiologie de Yann Hetmaniak

Présentation de la marque expertise-radiologie

Déposée le 27 août 2007 par Yann Hetmaniak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « expertise-radiologie »

Le déposant est Yann Hetmaniak Agissant pour le compte de la société “ SA ” en cours de formation domicilié(e) 13 avenue du Maluzan,34560 POUSSAN - 34560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Hetmaniak domicilié(e) 13 avenue du Maluzan,34560 POUSSAN - 34560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Yann Hetmaniak a également déposé les autres marques suivantes : réseau-médical


Yann Hetmaniak Agissant pour le compte de la société “ SA ” en cours de formation - 13 avenue du Maluzan,34560 POUSSAN - 34560 - France


Yann Hetmaniak - 13 avenue du Maluzan,34560 POUSSAN - 34560 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482916 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications ; radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées.