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Marques déposées par monsieur YANN HERMOUET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. YANN HERMOUET

Numéro de dépôt :
4003768
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2023
Marque en couleurs, figurative de YANN HERMOUET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur YANN HERMOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur YANN HERMOUET domicilié(e) 34 IMPASSE DU VALLON - 50380 - SAINT-PAIR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MOUETTE GOURMANDE, M. YANN HERMOUET domicilié(e) 5 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 50610 - JULLOUVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003768.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 mai 2023.


M. YANN HERMOUET - 34 IMPASSE DU VALLON - 50380 - SAINT-PAIR SUR MER - France


LA MOUETTE GOURMANDE, M. YANN HERMOUET - 5 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 50610 - JULLOUVILLE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.