Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ecigarette
Numéro de dépôt :
3542389
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque ecigarette
Déposée le 6 décembre 2007 par YANN GUENOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ecigarette »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YANN GUENOUN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493557 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02