Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS ARTE
M. YANN GUEHRIA, agissant au nom et pour le compte de la Société TRANS ARTE en formation

Numéro de dépôt :
3148187
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
TRANS ARTE de YANN GUEHRIA

Présentation de la marque TRANS ARTE

Déposée le 15 février 2002 par monsieur YANN GUEHRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur YANN GUEHRIA domicilié(e) 15 rue chef de Ville,95850 JAGNY/Bois - 95850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANN GUEHRIA domicilié(e) 15 rue chef de Ville,95850 JAGNY/Bois - 95850 - France.

La marque TRANS ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ARTE est expirée depuis le 15 février 2012.


M. YANN GUEHRIA, agissant au nom et pour le compte de la Société TRANS ARTE en formation - 15 rue chef de Ville,95850 JAGNY/Bois - 95850 - France


M. YANN GUEHRIA - 15 rue chef de Ville,95850 JAGNY/Bois - 95850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Petits mobiliers (meubles). &Elig;uvres et objets de décoration en bois. Conception (élaboration pour le compte de tiers) de petits mobiliers et d'objets de décoration.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.