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Marques déposées par monsieur YANN GAUTHERON
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peinture LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

peinture LA FRANCAISE
Monsieur YANN GAUTHERON

Numéro de dépôt :
4606219
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
peinture LA FRANCAISE de YANN GAUTHERON

Présentation de la marque peinture LA FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par monsieur YANN GAUTHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « peinture LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur YANN GAUTHERON domicilié(e) 70 Rue Jacques Babinet - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YANN GAUTHERON domicilié(e) 51 Avenue du Président Kennedy - 31300 - GRENADE - France.

La marque peinture LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque peinture LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


Monsieur YANN GAUTHERON - 70 Rue Jacques Babinet - 31100 - Toulouse - France


Monsieur YANN GAUTHERON - 51 Avenue du Président Kennedy - 31300 - GRENADE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 28 avril 2020 - Immatriculation de société n°786231 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.