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Marques déposées par yann gaillard
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BIO-AISANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-AISANCE
yann gaillard
kady issabré

Numéro de dépôt :
3625605
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2019
BIO-AISANCE de yann gaillard

Présentation de la marque BIO-AISANCE

Déposée le 28 janvier 2009 par yann gaillard et kady issabré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO-AISANCE »

Les déposants sont yann gaillard domicilié(e) 19 cours d'herbouville - 69004 - LYON - France et kady issabré domicilié(e) 24 rue piere brossolette - 69210 - L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yann gaillard domicilié(e) 19 cours d'herbouville - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 21 22 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-AISANCE est expirée depuis le 28 janvier 2019.


yann gaillard - 19 cours d'herbouville - 69004 - LYON - France

kady issabré - 24 rue piere brossolette - 69210 - L'ARBRESLE - France


yann gaillard - 19 cours d'herbouville - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Savons désinfectants – savons désodorisants – huiles essentielles – produits pour fumigation – cendres de foyers pour nettoyer issues de la combustion du bois et autres combustibles similaires utilisées comme matériaux absorbants au niveau de toilettes sèches ;

Toilettes (WC) – sièges de toilettes (WC) – cuvettes de toilettes (WC) – appareils et instalations sanitaires – installations pour la purification des toilettes – distributeurs de sciures pour toilettes ;

Portes rouleaux pour papiers hygiéniques – diffuseurs de parfums – distributeurs de savons ;

Sciures de bois – sciures d'origine végétale ;

Services d'installation, entretien et réparation d'équipements et de machines dans le domaine des installations sanitaires ou à usage sanitaire ;

Location d'installations sanitaires.