Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Père Ducrasse
M. yann franquet

Numéro de dépôt :
3885823
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
Père Ducrasse de yann franquet

Présentation de la marque Père Ducrasse

Déposée le 3 janvier 2012 par monsieur yann franquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Père Ducrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur yann franquet domicilié(e) 2 rue Grand Sud - 31750 - Escalquens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yann franquet domicilié(e) 2 rue Grand Sud - 31750 - Escalquens - France.

La marque Père Ducrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Père Ducrasse est expirée depuis le 3 janvier 2022.


M. yann franquet - 2 rue Grand Sud - 31750 - Escalquens - France


M. yann franquet - 2 rue Grand Sud - 31750 - Escalquens - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.