Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Quali Environnement
Yann FALHUN

Numéro de dépôt :
3810275
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Quali Environnement de Yann FALHUN

Présentation de la marque Quali Environnement

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Yann FALHUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali Environnement »

Le déposant est Yann FALHUN domicilié(e) 39 rue de la Vallée - 44880 - SAUTRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann FALHUN domicilié(e) 39 rue de la Vallée - 44880 - SAUTRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Yann FALHUN - 39 rue de la Vallée - 44880 - SAUTRON - France


Yann FALHUN - 39 rue de la Vallée - 44880 - SAUTRON - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568878 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;Assainissement individuel, cuve de récupération d'eau de pluie, micro station d'épuration ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation de machines.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.