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Marques déposées par YANN ET LAURE MOUSSETTODO
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DOMAINES MOUSSET YFC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES MOUSSET YFC
SCEA YANN ET LAURE MOUSSET, SCEA

Numéro de dépôt :
3424438
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/04/2026
DOMAINES MOUSSET YFC de YANN ET LAURE MOUSSET

Présentation de la marque DOMAINES MOUSSET YFC

Déposée le 21 avril 2006 par YANN ET LAURE MOUSSETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINES MOUSSET YFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est YANN ET LAURE MOUSSETTODO domicilié(e) Chateau des Fines Roches, BP 15 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 190 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DOMAINES MOUSSET YFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES MOUSSET YFC arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

YANN ET LAURE MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TOUT VENT


SCEA YANN ET LAURE MOUSSET, SCEA - Chateau des Fines Roches, BP 15 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 341190197


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616011 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.