Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PACôME
YANN DOBRY ISABELLE BUIZAT ISABELLE DOBRY
Numéro de dépôt :
3171075
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque PACôME
Déposée le 26 juin 2002 par YANN DOBRY, ISABELLE BUIZAT, ISABELLE DOBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PACôME »
Les déposants sont YANN DOBRY domicilié(e) 56 COURS Charlemagne,69002 LYON - 69002 - France, ISABELLE BUIZAT domicilié(e) 29 D Rue de l'Oratoire,69300 CALUIRE - 69300 - France, ISABELLE DOBRY domicilié(e) 12, Rue Elie Rochette,69007 LYON - 69007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE DOBRY domicilié(e) 12, rue Elie Rochette,69007 LYON - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YANN DOBRY - 56 COURS Charlemagne,69002 LYON - 69002 - France
ISABELLE BUIZAT - 29 D Rue de l'Oratoire,69300 CALUIRE - 69300 - France
ISABELLE DOBRY - 12, Rue Elie Rochette,69007 LYON - 69007 - France
ISABELLE DOBRY - 12, rue Elie Rochette,69007 LYON - 69007 - France
Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366751 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
- Meubles, glaces (miroirs) , cadres - Linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, revêtement de meubles, plaids, tapis, rideaux et tentures murales - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, passementerie, fermeture pour vêtements
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACôME"
