Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yann de Saint Sulpice
Monsieur yann de saint sulpice

Numéro de dépôt :
4647407
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Yann de Saint Sulpice de yann de saint sulpice

Présentation de la marque Yann de Saint Sulpice

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur yann de saint sulpice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yann de Saint Sulpice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur yann de saint sulpice domicilié(e) 10 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur yann de saint sulpice domicilié(e) 10 rue de Penthievre - 75008 - Paris - France.

La marque Yann de Saint Sulpice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yann de Saint Sulpice arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.


Monsieur yann de saint sulpice - 10 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Monsieur yann de saint sulpice - 10 rue de Penthievre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Parfums ; cosmétiques ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ;

Photographies ; affiches ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Sellerie ;

Meubles ;

Tissus ;

Vêtements ;

Tapis ;

Jeux ;

Thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).