Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Août DOMAINE
Yann de Agostini, Domaine du Petit Août

Numéro de dépôt :
3737773
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Petit Août DOMAINE de Yann de Agostini

Présentation de la marque Petit Août DOMAINE

Déposée le 10 mai 2010 par la société Yann de Agostini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Août DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la société Yann de Agostini domicilié(e) La Plaine de Théüs - 05190 - THEUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 219 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann de Agostini, Domaine du Petit Août domicilié(e) La Plaine de Théüs - 05190 - THEUS - France.

La marque Petit Août DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Août DOMAINE est expirée depuis le 10 mai 2020.


Yann de Agostini, Domaine du Petit Août - La Plaine de Théüs - 05190 - THEUS - France - SIREN 512219049


Yann de Agostini, Domaine du Petit Août - La Plaine de Théüs - 05190 - THEUS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.