Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yann Couvreur
/
YANN COUVREUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YANN COUVREUR
M. Yann Couvreur

Numéro de dépôt :
4199120
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
YANN COUVREUR de Yann Couvreur

Présentation de la marque YANN COUVREUR

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par monsieur Yann Couvreur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YANN COUVREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Yann Couvreur domicilié(e) 6 Rue Rochebrune - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Gaulle, Fleurance & Associés, M. Serge Lederman domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque YANN COUVREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANN COUVREUR arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.


M. Yann Couvreur - 6 Rue Rochebrune - 75011 - Paris - France


de Gaulle, Fleurance & Associés, M. Serge Lederman - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700891 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Pain ; produits de boulangerie ; pâtisseries ; viennoiseries ; gâteaux ; tartes ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; confiseries, friandises et bonbons (sucreries) ; crèmes glacées ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; boissons à base de cacao, thé, lait et chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vente au détail de denrées alimentaires, et notamment de pains, de produits de boulangerie, de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées, de pizzas, de quiches, de sandwiches, de plats cuisinés, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ;

Livraison d'aliments, de pains, de produits de boulangerie, de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées, de pizzas, de quiches, de sandwiches, de plats cuisinés, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ;

Service de restauration (alimentation) ; services de boulangerie, pâtisserie ; services de cafés, salons de thé ; restaurants libre-service ; services de traiteurs (aliments et boissons) ; organisation de banquets et de buffets ; services de préparation d'aliments, de pains, de produits de boulangerie, de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées, de pizzas, de quiches, de sandwiches, de plats cuisinés, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ; services d'aliments, de pains, de produits de boulangerie, de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées, de pizzas, de quiches, de sandwiches, de plats cuisinés, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits à emporter (préparation de repas).