Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« LE MACARON DE PARIS »
SARL YANN CONSEIL PROMOTION

Numéro de dépôt :
3187472
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
« LE MACARON DE PARIS » de YANN CONSEIL PROMOTION

Présentation de la marque « LE MACARON DE PARIS »

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANN CONSEIL PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « « LE MACARON DE PARIS » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANN CONSEIL PROMOTION domicilié(e) 7, rue Henri Quillet,95420 CLERY EN VEXIN - 95420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 725 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEJEF Maître Guy FONTE Avocat à la Cour domicilié(e) 47, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque « LE MACARON DE PARIS » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LE MACARON DE PARIS » est expirée depuis le 3 octobre 2012.

YANN CONSEIL PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS PLATS DANS L'ECRAN , CASA DE LA HABANA


SARL YANN CONSEIL PROMOTION - 7, rue Henri Quillet,95420 CLERY EN VEXIN - 95420 - France - SIREN 328725684


CEJEF Maître Guy FONTE Avocat à la Cour - 47, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382333 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

– tous services de restauration (alimentation) ; cantines ; services de traiteurs.