Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur Yann CICILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LOVE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est monsieur Yann CICILE domicilié(e) IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann CICILE, ICG GROUP domicilié(e) IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
La marque LOVE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE COLLECTION est expirée depuis le 16 janvier 2023.
M. Yann CICILE, ICG GROUP - IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
M. Yann CICILE, ICG GROUP - IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604145 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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