Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOVE COLLECTION
M. Yann CICILE, ICG GROUP

Numéro de dépôt :
3975075
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2023
LOVE COLLECTION de Yann CICILE

Présentation de la marque LOVE COLLECTION

Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur Yann CICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOVE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Yann CICILE domicilié(e) IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann CICILE, ICG GROUP domicilié(e) IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque LOVE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE COLLECTION est expirée depuis le 16 janvier 2023.


M. Yann CICILE, ICG GROUP - IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


M. Yann CICILE, ICG GROUP - IMMEUBLE ODYSSEE, 4 AVENUE DE CAMBRIDGE - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604145 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).