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Marques déposées par monsieur Yann Cicile
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H2C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2C
M. Yann Cicile

Numéro de dépôt :
4184287
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
H2C de Yann Cicile

Présentation de la marque H2C

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par monsieur Yann Cicile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur Yann Cicile domicilié(e) 3 rue d'Anjou - 37250 - VEIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Cicile domicilié(e) 3 rue d'Anjou - 37250 - VEIGNE - France.

La marque H2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2C arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

Yann Cicile a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMUS , (Marque figurative)


M. Yann Cicile - 3 rue d'Anjou - 37250 - VEIGNE - France


M. Yann Cicile - 3 rue d'Anjou - 37250 - VEIGNE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Machines à calculer ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.