Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur Yann CICILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est monsieur Yann CICILE domicilié(e) 3 Rue d'Anjou - 37250 - VEIGNÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann CICILE domicilié(e) 3 Rue d'Anjou - 37250 - VEIGNÉ - France.
La marque ARTEMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yann CICILE - 3 Rue d'Anjou - 37250 - VEIGNÉ - France
M. Yann CICILE - 3 Rue d'Anjou - 37250 - VEIGNÉ - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Extincteurs ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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