Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D DELIPLUS
YANN CHALONO
MARTINIQUE GASTRO SARL

Numéro de dépôt :
3242091
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D DELIPLUS de YANN CHALONO

Présentation de la marque D DELIPLUS

Déposée le 18 août 2003 par YANN CHALONO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINIQUE GASTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DELIPLUS »

Les déposants sont YANN CHALONO - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINIQUE GASTRO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE CALIFORNIE,97232 LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN JACK MARC FRANCOIS CHALONO MARTINIQUE GASTRO domicilié(e) IMMEUBLE MONTREDON, ZONE INDUSTRIELLE CALIFORNIE,97232 LAMENTIN - 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 44

YANN CHALONO a également déposé les autres marques suivantes : MAISON IMPERIAL MARTINIQUE


YANN CHALONO - France

MARTINIQUE GASTRO SARL - ZONE INDUSTRIELLE CALIFORNIE,97232 LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 3


YANN JACK MARC FRANCOIS CHALONO MARTINIQUE GASTRO - IMMEUBLE MONTREDON, ZONE INDUSTRIELLE CALIFORNIE,97232 LAMENTIN - 97232 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394980 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394983 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire, services de bar, services de traiteurs. Services hoteliers, réservation de logement temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.