Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BRASIER DU CAP
Madame YANN CHADOUTAUD

Numéro de dépôt :
4536553
Date de dépôt :
23/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2029
LE BRASIER DU CAP de YANN CHADOUTAUD

Présentation de la marque LE BRASIER DU CAP

Déposée par voie électronique le 23 mars 2019 par madame YANN CHADOUTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BRASIER DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame YANN CHADOUTAUD domicilié(e) 63 Rue Ledru Rollin - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YANN CHADOUTAUD domicilié(e) 63 Rue Ledru Rollin - 37000 - Tours - France.

La marque LE BRASIER DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRASIER DU CAP arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.


Madame YANN CHADOUTAUD - 63 Rue Ledru Rollin - 37000 - Tours - France


Monsieur YANN CHADOUTAUD - 63 Rue Ledru Rollin - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; construction métallique, métaux commun et leur alliage, transportable, objet d'art en métaux commun ;

Appareils de chauffage ; Appareil de chauffage ;

Meubles.