Marque enregistrée - Marque en vigueur

my little plant
Monsieur Yann Bisceglie

Numéro de dépôt :
4468411
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
my little plant de Yann Bisceglie

Présentation de la marque my little plant

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par monsieur Yann Bisceglie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « my little plant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Yann Bisceglie domicilié(e) 355 chemin de bretagne - 84320 - Entraigues sur La Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann Bisceglie domicilié(e) 355 chemin de bretagne - 84320 - Entraigues sur La Sorgue - France.

La marque my little plant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque my little plant arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.


Monsieur Yann Bisceglie - 355 chemin de bretagne - 84320 - Entraigues sur La Sorgue - France


Monsieur Yann Bisceglie - 355 chemin de bretagne - 84320 - Entraigues sur La Sorgue - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793991 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ;fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.