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Marques déposées par monsieur Yann Berjonneau
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Accès +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accès +
Monsieur Yann Berjonneau

Numéro de dépôt :
4586177
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
Accès + de Yann Berjonneau

Présentation de la marque Accès +

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par monsieur Yann Berjonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accès + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Yann Berjonneau domicilié(e) 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCES +, Monsieur Yann Berjonneau domicilié(e) 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France.

La marque Accès + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accès + arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

Yann Berjonneau a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT , ACCESSIBLE GROUPE


Monsieur Yann Berjonneau - 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France


ACCES +, Monsieur Yann Berjonneau - 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

élévateurs ;

Appareils et instruments de signalisation ;

Installation, entretien et réparation de machines.