Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dessin d'Aventure
Monsieur Yann Autret
Monsieur Olivier Nineuil

Numéro de dépôt :
96639376
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Dessin d'Aventure

Déposée le 23 août 1996 par monsieur Yann Autret et monsieur Olivier Nineuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dessin d'Aventure »

Les déposants sont monsieur Yann Autret domicilié(e) 220, avenue Jean-Jaurès, 92140 Clamart - France et monsieur Olivier Nineuil domicilié(e) 14, rue Bernard Palissy, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonté Divine ! - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Yann Autret a également déposé les autres marques suivantes : Les Petites Folies , BONTE DIVINE ! "BONTE DIVINE ! S'ECRIA-T-IL"


Monsieur Yann Autret - 220, avenue Jean-Jaurès, 92140 Clamart - France

Monsieur Olivier Nineuil - 14, rue Bernard Palissy, 75006 Paris - France


Bonté Divine ! - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259479 - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1998-08-03

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Films de dessins animés.Enregistrements sonores et audiovisuels. Programmes et logiciels enregistrés. Produits de l'imprimerie: livres, cartes, cartes à jouer, revues périodiques, journaux, des sins, caractères typographiques, affiches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, photographies, papeterie, clichés.Matériel pour les artistes: pinceaux, machines à écrire, articles de bureau.Matériel d'instruction, y compris sous forme de jeux.Jeux, jouets, jeux de société. Publicité: agence de publicité, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentations publicitaires.Télécommunications, agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programme radiophoniques et télévisés. Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues, publications de textes (autres que textes publicitaires). Représentations théâtrales.Productions de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Editions et productions d'enregistrements sonores et audiovisuels.Services de dessinateurs d'arts graphiques. Programmation pour ordinateur.Imprimerie.Bureaux de rédaction.Gérance de droits d'auteur.Exploitation de titres de propriétés industrielles.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Reportage cinématographiques et photographiques.Gestion de lieux d'expositions.Traductions.Interprétariat.Sous-titrage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.