Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEAT-IN
M. yann antignac

Numéro de dépôt :
4159134
Date de dépôt :
22/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2025
SEAT-IN de yann antignac

Présentation de la marque SEAT-IN

Déposée par voie électronique le 22 février 2015 par monsieur yann antignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAT-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur yann antignac domicilié(e) 28 rue Littré - 44100 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yann antignac domicilié(e) 28 rue Littré - 44100 - nantes - France.

La marque SEAT-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT-IN arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

yann antignac a également déposé les autres marques suivantes : Morph & More , Bar a chaises , loowood&co


M. yann antignac - 28 rue Littré - 44100 - nantes - France


M. yann antignac - 28 rue Littré - 44100 - nantes - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).