Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par monsieur Yann Antignac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bar a chaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Yann Antignac domicilié(e) 28 rue Littré - 44100 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann Antignac domicilié(e) 28 rue Littré - 44100 - Nantes - France.
La marque Bar a chaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yann Antignac - 28 rue Littré - 44100 - Nantes - France
Monsieur Yann Antignac - 28 rue Littré - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 28 septembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°654703 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736497 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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