Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANMAR
YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises)

Numéro de dépôt :
1480235
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque YANMAR

Déposée le 27 juillet 1988 par YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YANMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises) domicilié(e) 62 Chayamachi Kuta-Ku, OSAKA (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque YANMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANMAR est expirée depuis le 27 juillet 1998.


YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises) - 62 Chayamachi Kuta-Ku, OSAKA (Japon). - Japon


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.