Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAND DOZER
YANMAR DIESEL ENGINE CO., LTD, société constituée selon les lois japonaises, 62, Chayamachi, Kita-ku, OSAKA (Japon).

Numéro de dépôt :
1238748
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993

Présentation de la marque HAND DOZER

Déposée le 16 juin 1983 par la société YANMAR DIESEL ENGINE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAND DOZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société YANMAR DIESEL ENGINE CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque HAND DOZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND DOZER est expirée depuis le 16 juin 1993.

YANMAR DIESEL ENGINE CO a également déposé les autres marques suivantes : YANMAR , TRI- BALANCE COMBUSTION


YANMAR DIESEL ENGINE CO., LTD, société constituée selon les lois japonaises, 62, Chayamachi, Kita-ku, OSAKA (Japon). - Japon


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Machines outillages et instruments pour la construction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.