Déposée le 21 février 2017 par la société étrangère YANMAR CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A SUSTAINABLE FUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la société étrangère YANMAR CO domicilié(e) 1-32 CHAYAMACHI, KITA-KU, OSAKA - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque A SUSTAINABLE FUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YANMAR CO., LTD., Société de droit japonais - 1-32 CHAYAMACHI, KITA-KU, OSAKA - Japon
Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807647 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Inscription le 7 janvier 2021 - Changement de nom, de dénomination n°807615 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Pétrole brut ou pétrole raffiné ; gasoil ; huile inflammable ; gaz combustibles ; combustibles ; gazoline ; huile hydraulique ; huile industrielle ; huile légère ; lubrifiant ; huiles minérales et graisses industrielles (non combustibles) ; huile pour la transmission ; huile pour moteurs ; huiles non minérales et graisses industrielles (non combustibles) ; huile pour moteur à combustion interne ; lubrifiants solides ; cires (matières premières) ;
Instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; moissonneuse-batteuse ; repiqueuse de riz ; lieuse ; batteuse mobile ; décortiqueuse de riz ; motoculteur ; tailles-haies ; repiqueuse de légumes ; lame de hache-paille ; moissonneuse de maïs ; cultivateurs (machines) ; fossoirs (charrues) ; décortiqueuses de céréales ; moissonneuses-lieuses ; moissonneuses et batteuses ; semoirs (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; batteuses (machines) ; tondeuses à gazon ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; parties pour moteurs de toute sorte (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs diesels ; moteurs à essence ; moteurs pour des navires ou bateaux ; compresseurs marins ; moteurs électriques ; bague d'axe de piston ; piston ; axe de piston ; filtre à carburant ; arbres à manivelle ; cylindres de moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; injecteurs de carburant pour moteurs ; silencieux pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; démarreurs pour moteurs ; surcompresseurs ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; pompe à chaleur à gaz ; pompes de graissage ; pompes d'injection ; pompes hydrauliques ; générateurs d'électricité ; générateurs de moteur diesel ; générateurs de moteurs à essence ; générateurs de moteur à gaz ; panneaux photovoltaïques ; générateurs d'électricité avec système d'utilisation de chaleur résiduelle ; machines et appareils de construction ; machines et appareils de chargement et déchargement ; excavateurs ; chargeur sur roues ; pelle mécanique ; bulldozers ; souffleuses à neige ; fraises à neige ; machines de pêche industrielles ; nettoyant submersible pour filet de pisciculture ; machines de laiterie ; chasse-neige ; parties de tous les produits précités ;
Appareils de climatisation ; chaudières ; appareils de séchage pour la récolte ; appareils de séchage du fourrage ; systèmes de climatisation à pompe à chaleur à gaz ; échangeurs thermiques ; tour d'éclairage ; appareils et installations de réfrigération ; récipients frigorifiques ;
Essieux pour des véhicules terrestres ; transporteurs ; bande de roulement ; bateaux de pêche et leurs pièces ; hélicoptères ; transporteurs tout terrains ; moteurs pour véhicules terrestres ; bateaux de plaisance et leurs pièces ; transmission de puissance pour véhicules terrestres ; sièges de véhicule ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; axes (arbres) de véhicules terrestres ; volants pour véhicules ; pneus pour roues de véhicules ; tracteurs ; tracteurs agricoles ; navires (bateaux) et leurs pièces ; navires et leurs pièces ; roues de véhicules ;
Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; papier d'emballage ; brochures ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ;
Installation, réparation et entretien d'appareils de climatisation ; entretien et réparation d'avions ; entretien et réparation de véhicules automobiles ; entretien et réparation de générateurs d'énergie ; réparation et entretien d'équipements et d'installation de chauffage ; réparation ou entretien de machines et d'appareils agricoles ; réparation ou entretien des machines de construction ; réparation ou entretien de machines et de matériels de pêche ; réparation ou entretien des tondeuses à gazon ; réparation ou entretien de souffleuses de neige ou de chasse-neige ; réparation ou entretien de machines et d'appareils de télécommunication ; entretien de tracteurs ; entretien et réparation des navires ;
Epandage aérien ou non d'engrais et d'autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services d'aquaculture ; épandage d'engrais ; services de pépiniéristes ; location de tondeuses à gazon ; destruction des mauvaises herbes.
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