Yankee Nord Marseille, Association déclarée loi 1901
Numéro de dépôt :
3644197
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
Présentation de la marque Yankee Nord Marseille
Déposée le 15 avril 2009 par l'association loi 1901 Yankee Nord Marseille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Yankee Nord Marseille »
Le déposant est l'association loi 1901 Yankee Nord Marseille domicilié(e) 20 B Avenue du huit mai mille neuf cent quarante cinq - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 743 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yankee Nord Marseille domicilié(e) 20 B Avenue du huit mai mille neuf cent quarante cinq - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yankee Nord Marseille est expirée depuis le 15 avril 2019.
Yankee Nord Marseille a également déposé les autres marques suivantes : Virage nord , YNM
Yankee Nord Marseille, Association déclarée loi 1901 - 20 B Avenue du huit mai mille neuf cent quarante cinq - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France - SIREN 421743907
Yankee Nord Marseille - 20 B Avenue du huit mai mille neuf cent quarante cinq - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
