Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANIS RECORDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRIBUTE 2 THE FUNK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANIS RECORDS domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo - Batiment 219,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 377 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque TRIBUTE 2 THE FUNK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBUTE 2 THE FUNK est expirée depuis le 22 janvier 2013.
YANIS RECORDS, (Société à responsabilité limitée) - 45, avenue Victor Hugo - Batiment 219,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 444377030
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'informations impressionnés, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques compacts, vidéodisques, disques optiques, disques optiques numériques, disques vidéo digital (DVD) , cartes électroniques, cartes de jeux électroniques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, programmes d'ordinateurs, programmes et jeux interactifs télévisuels et ou audiovisuels, jeux électroniques utilisés avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques compacts, sur disques optiques numériques, disques compacts numériques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Costumes de bain ; maillots de bain ; bandanas (foulards) , foulards, bandeaux pour la tête (habillement) ; bottes, bottines, caleçons, casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; collants ; jupes ; robes ; pantalons ; tee-shirts ; pulls overs ; chandails ; sous vêtements ; manteaux ; imperméables ; parkas, vestes. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives, programmes audiovisuels et multimédias, réalisation, production et diffusion de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours, services de composition musicale, services de discothèques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, production de films, information en matière de divertissement, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation et divertissement) , organisation de spectacles (services d'imprésarios) , production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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