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Marques déposées par monsieur YANIS CHABOUD
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NOROIT FM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOROIT FM
M. YANIS CHABOUD

Numéro de dépôt :
4302325
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
NOROIT FM de YANIS CHABOUD

Présentation de la marque NOROIT FM

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par monsieur YANIS CHABOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOROIT FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur YANIS CHABOUD domicilié(e) 14B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANIS CHABOUD domicilié(e) 14B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque NOROIT FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOROIT FM arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.


M. YANIS CHABOUD - 14B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France


M. YANIS CHABOUD - 14B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.