Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pro Vance
M. yang xinyou

Numéro de dépôt :
4229798
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
Pro Vance de yang xinyou

Présentation de la marque Pro Vance

Déposée le 30 novembre 2015 par monsieur yang xinyou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pro Vance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur yang xinyou domicilié(e) 2 rue hector berlioz - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yang xinyou domicilié(e) 2 rue hector berlioz - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque Pro Vance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro Vance arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


M. yang xinyou - 2 rue hector berlioz - 93000 - BOBIGNY - France


M. yang xinyou - 2 rue hector berlioz - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 18 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780441 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté.