Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEEN
M. Yang Fan

Numéro de dépôt :
4236704
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2025
CEEN de Yang Fan

Présentation de la marque CEEN

Déposée le 28 décembre 2015 par monsieur Yang Fan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Yang Fan domicilié(e) LES COMTES BAT X2 APPT 65, 1 SQUARE JEAN COUTURE - 13110 - PORT DE BOUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yang Fan domicilié(e) LES COMTES BAT X2 APPT 65, 1 SQUARE JEAN COUTURE - 13110 - PORT DE BOUC - France.

La marque CEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEEN arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.


M. Yang Fan - LES COMTES BAT X2 APPT 65, 1 SQUARE JEAN COUTURE - 13110 - PORT DE BOUC - France


M. Yang Fan - LES COMTES BAT X2 APPT 65, 1 SQUARE JEAN COUTURE - 13110 - PORT DE BOUC - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686979 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Colliers ou habits pour animaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.