Déposée le 22 novembre 2016 par madame YANG Chuan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est madame YANG Chuan domicilié(e) NO. 1 LEFT, YINHE ROAD, FENGRUN DISTRICT, TANGSHAN CITY, HEBEI PROVINCE - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque NERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.
Mme YANG Chuan - NO. 1 LEFT, YINHE ROAD, FENGRUN DISTRICT, TANGSHAN CITY, HEBEI PROVINCE - Chine
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706707 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Casques de protection ; lunettes de sport ; lunettes ; masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; casques de protection pour le sport ; gilets de sécurité réfléchissants ; casques de motocyclistes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
