Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFA NOTTE
Yanan, Limited Liability Company

Numéro de dépôt :
3762502
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2020
SOFA NOTTE de Yanan

Présentation de la marque SOFA NOTTE

Déposée par voie électronique le 27 août 2010 par Yanan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Yanan, Limited Liability Company domicilié(e) 20900 ne 30th 311 Aventura, Florida 33180 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sofa notte domicilié(e) Sofa notte 5, rue de Washington 75008 PARIS - France.

La marque SOFA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFA NOTTE est expirée depuis le 27 août 2020.


Yanan, Limited Liability Company - 20900 ne 30th 311 Aventura, Florida 33180 - États-Unis


Sofa notte - Sofa notte 5, rue de Washington 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).