Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par Yan TURPAULT-GARCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'HEURE DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est Yan TURPAULT-GARCIA domicilié(e) 7 Clos des RONZIERES - 69530 - BRIGNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yan TURPAULT-GARCIA domicilié(e) 7 Clos des RONZIERES - 69530 - BRIGNAIS - France.
La marque L'HEURE DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE DU DESIGN est expirée depuis le 7 mars 2021.
Yan TURPAULT-GARCIA - 7 Clos des RONZIERES - 69530 - BRIGNAIS - France
Yan TURPAULT-GARCIA - 7 Clos des RONZIERES - 69530 - BRIGNAIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.
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