Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade)
Mme. Yan Prévost
M. Christian Prévost

Numéro de dépôt :
3894342
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade) de Yan Prévost

Présentation de la marque SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade)

Déposée le 6 février 2012 par madame Yan Prévost et monsieur Christian Prévost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont madame Yan Prévost domicilié(e) 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France et monsieur Christian Prévost domicilié(e) 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Yan Prévost domicilié(e) 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France.

La marque SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCI Jade (Société Civile Immobilière Jade) est expirée depuis le 6 février 2022.

Yan Prévost a également déposé les autres marques suivantes : Norman Link , Rouen Langues , European Study Centre , EUROSTUDY EUROPEAN STUDY CENTRE , COMPTOIR COQUELICOT , Comptoir Coquelicot


Mme. Yan Prévost - 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France

M. Christian Prévost - 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France


Mme. Yan Prévost - 3 allée des azalées - 76380 - Canteleu - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).